Mme X., née en 1986, subit le 29 février 2020 une distorsion de la colonne cervicale lors d’un accident de circulation. La SUVA nie la possibilité d’obtenir une rente d’invalidité, pas plus qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité. Le Tribunal cantonal du canton d’Argovie rejette son recours. L’assurée saisit le Tribunal fédéral.

Cette autorité rappelle que les troubles psychiques ne sont pas objectivables parce qu’ils ne sont pas constatables au moyen d’appareils ou d’images.

En LAA, la causalité adéquate n’est pas la même qu’en droit de la responsabilité civile (cons. 4.5).

En quelque sorte en compensation en faveur des assurés, la LAA permet de ne pas tenir compte d’une prédisposition psychique, parce qu’on se base sur une large palette d’assurés (cons. 4.6).

Il n’y a pas de raison de changer la pratique en LAA, comme le demande l’assurée, concernant le critère de la causalité adéquate avec l’accident, cela malgré une étude de l’université D. qui se penche sur 364 cas ayant entraîné des facteurs psychologiques. Dès lors, il faut confirmer la pratique 134 V 109, la causalité adéquate n’étant pas remplie.  Son recours est rejeté.

ATF 8C_756/2021 du 10.02.2022

Notre commentaire :

Le considérant sur les troubles psychiques et/ou neuropsychologiques est curieux, ces séquelles n’étant par nature pas visibles par des appareils ou des images.