Nous avons déjà traité cette question à la date du 13 décembre 2021, à propos d’un accident de luge et d’une atteinte au ménisque du genou. Le problème est complexe puisqu’il faut examiner chaque fois s’il existait une maladie antérieure.

Un cas semblable a été jugé récemment. M. X., né en 2003, s’était blessé au genou droit lors d’un accident du 22 septembre 2021. Une opération a eu lieu le 31 janvier 2022. Lors d’un match de football du 21 mars 2023, il entend un craquement à ce même genou et le diagnostic est celui d’une rupture de la réparation du ligament croisé antérieur faite en 2022. AXA refuse ses prestations et fait valoir que cette rupture est due à de l’usure et non à un accident. Le Tribunal de Bâle-Campagne donne tort à AXA, laquelle recourt au Tribunal fédéral.

Cette autorité constate que le genou droit lésé le 21 mars 2023 était déjà abîmé par l’accident du 22 septembre 2021 ayant donné lieu à l’opération du 31 janvier 2022. Il y a à l’époque implantation d’un ligament semi-tendineux provenant du propre corps de l’assuré. Lors de l’événement du 21 mars 2023, c’est ce ligament provenant du corps de l’assuré (« Körpereigenes Transplantat ») qui s’est déchiré. Le TF considère que l’assureur n’a pas réussi à fournir la preuve libératoire d’une usure du ligament transplanté. Ce ligament étant « propre au corps du patient », l’art. 6 al. 2 LAA relatif aux lésions assimilées, est applicable. Le recours d’AXA est rejeté.

ATF 8C_366/2024 du 23.12.2025